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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FERRAND Unipersonnelle
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JACQUES ARNOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES ARNOUL
COGNAC FERRAND SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3358046
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
JACQUES ARNOUL de COGNAC FERRAND Unipersonnelle

Présentation de la marque JACQUES ARNOUL

Déposée le 10 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FERRAND Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES ARNOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FERRAND Unipersonnelle domicilié(e) Lieudit “ Bonbonnet ”,16130 ARS - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 573 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACQUES ARNOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES ARNOUL est expirée depuis le 10 mai 2015.

COGNAC FERRAND Unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : DRAMA , AUGUSTE BONNARD ESTABLISHED 1890


COGNAC FERRAND SARL Unipersonnelle - Lieudit “ Bonbonnet ”,16130 ARS - 16130 - France - SIREN 351573209


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Cognac, brandy.